Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 16442 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14157 posée par M. Yves Daudigny

    Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux elections municipales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14163 posée par M. Rachid Temal

    Circulaire relative aux élections municipales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14169 posée par Mme Viviane Artigalas

    Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14173 posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux municipales 2020

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14178 posée par M. Patrice Joly

    Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14197 posée par M. Hervé Gillé

    Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14200 posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

    Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales et communautaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14203 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Circulaire sur l'attribution des nuances politiques aux candidats aux municipales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 14207 posée par M. David Assouline

    Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne