Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

98 questions

  1. Question n° 18161 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des moulins à eau et des ouvrages hydrauliques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18040 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences de l'interdiction des chaudières à fioul

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17340 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Impact sur la fiscalisation des contributions communales au syndicat département d'énergies du Rhône

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16407 posée par Mme Corinne Féret

    Impact du Covid-19 sur les appellations d'origine cidricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15834 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Hausse du gazole non routier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15207 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Aides aux entreprises en difficulté suite à l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14647 posée par M. Olivier Jacquin

    Gazole non routier et agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  8. Question n° 14240 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Impact sur la fiscalisation des contributions communales au syndicat département d'énergies du Rhône

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14296 posée par M. Jacques Bigot

    Avenir de la géothermie profonde en France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13900 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Restitution des sols en cas de démantèlement d'éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte