Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 1076G posée par M. Loïc Hervé

    Sécurité des pompiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0449S posée par M. Cédric Perrin

    Avenir des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03941 posée par M. Dany Wattebled

    Mise en place de dispositifs visant à sécuriser les interventions des sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03967 posée par Mme Nathalie Delattre

    Financement des services départementaux d'intervention et de secours

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00685 posée par M. Daniel Gremillet

    Maillage territorial des centres d'incendie et de secours et relais du volontariat dans les territoires vosgiens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00686 posée par M. Daniel Gremillet

    Maillage territorial des centres d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 24315 posée par M. Loïc Hervé

    Affaiblissement des moyens de lutte contre l'incendie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21044 posée par M. François Grosdidier

    Maintien des syndicats intercommunaux des centres de secours à travers l'exemple du Saulnois

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1221S posée par M. Alain Marc

    Sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14625 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Situation des sapeurs-pompiers volontaires membres du service de santé

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne