Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

Question n° 00109 posée par M. Louis Virapoulle

Tarifs des compagnies aériennes entre la France et la Réunion

Réponse du ministère : Transports

15/10/1980
Pertinence
Question n° 04742 posée par M. Albert Voilquin

Compagnie aérienne: limite d'âge d'embauche de cadres

Réponse du ministère : Transports

11/03/1982
Pertinence
Question n° 00756 posée par M. Albert Voilquin

Fixation des tarifs aériens entre les aéroports de Mulhouse-Bâle et de Paris

Réponse du ministère : Transports

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00916 posée par M. Georges Mouly

Transports aériens: réduction de tarifs pour les handicapés

Réponse du ministère : Transports

15/05/1986
Pertinence
Question n° 04956 posée par M. Michel Chauty

Marché aérien français

Réponse du ministère : Transports

05/03/1987
Pertinence
Question n° 05337 posée par M. Jean-Marie Rausch

Transports aériens: gratuité pour la tierce personne accompagnant un accidenté

Réponse du ministère : Transports

02/04/1987
Pertinence
Question n° 06557 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Compagnies aériennes : concurrence européenne

Réponse du ministère : Transports

11/06/1987
Pertinence
Question n° 06942 posée par Mme Hélène Luc

Règlement du conflit de la navigation aérienne

Réponse du ministère : Transports

02/07/1987
Pertinence
Question n° 07600 posée par M. Pierre Laffitte

Conditions des vols de mise en place pour les personnels navigants d'Air France

Réponse du ministère : Transports

03/09/1987
Pertinence
Question n° 08838 posée par M. Henri Belcour

Situation de l'aviation légère

Réponse du ministère : Transports

10/12/1987
Pertinence