Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

  1. Question n° 00020 posée par M. Pierre Vallon

    Etablissement d'un premier bilan des mesures en faveur de la sauvegarde d'entreprises du secteur de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00154 posée par M. Maurice Schumann

    Application de l'arrangement multifibres

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00200 posée par M. Hector Viron

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00397 posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0021A posée par M. Pierre Vallon

    Politique gouvernementale envisagée pour l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0031A posée par M. Michel Miroudot

    Emploi dans l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0036A posée par M. Jacques Braconnier

    Politique du gouvernement à l'égard de l'industrie textile et du groupe Boussac Saint-Frères

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0037A posée par M. Christian Poncelet

    Crise de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0058A posée par M. Roland Grimaldi

    Crise de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0059A posée par M. Maurice Schumann

    Allègement des charges pesant sur l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte