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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
13 questions
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Question n° 00020 posée par M. Pierre Vallon
Etablissement d'un premier bilan des mesures en faveur de la sauvegarde d'entreprises du secteur de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02449 posée par M. Pierre Vallon
Développement de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 31885 posée par M. Pierre Vallon
Industrie cotonnière: conséquences de l'entrée de la Grèce dans la CEE
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0021A posée par M. Pierre Vallon
Politique gouvernementale envisagée pour l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0090A posée par M. Pierre Vallon
Situation de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 04482 posée par M. Pierre Vallon
Industries du textile et de l'habillement: allégement des charges sociales
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0071A posée par M. Pierre Vallon
Politique du Gouvernement dans le domaine de l'industrie du textile et de l'habillement
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 16803 posée par M. Pierre Vallon
Entreprises textiles: maintien du plan d'allègement des charges sociales
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 17578 posée par M. Pierre Vallon
Accord bilatéral textile entre la CEE et la Chine
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 00760 posée par M. Pierre Vallon
Renouvellement de l'accord multifibres
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence