Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 13375 posée par M. François Patriat

    Devenir des espaces d'accueil et de rencontre parents-enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14781 posée par M. Roland Courteau

    Départ en vacances des jeunes mineurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21334 posée par Mme Michelle Meunier

    Insuffisance des financements de l'État au GIPED

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1518S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Publication et mise en oeuvre des projets de décrets d'application de la loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21784 posée par M. Daniel Laurent

    Mission d'intérêt général des centres d'information sur les droits des femmes et des familles de la Charente-Maritime

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21861 posée par Mme Odette Duriez

    Centres d'information sur les droits des femmes et des familles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22020 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des centres d'information des femmes et des familles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22108 posée par M. Antoine Lefèvre

    Préoccupations du centre d'information sur les droits des femmes et des familles de l'Aisne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22111 posée par M. Michel Berson

    Financement du centre d'information sur les droits des femmes et des familles de l'Essonne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22150 posée par M. Martial Bourquin

    Baisse des crédits accordés au programme "égalité entre les femmes et les hommes"

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible