Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 02667 posée par M. Pierre Vallon

    Refonte de la loi sur certains personnels de la navigation aérienne

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02753 posée par Mme Hélène Luc

    Mutations disciplinaires d'ingénieurs de la navigation aérienne

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 35011 posée par M. Michel Crucis

    Navigation aérienne: emploi de la langue française

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00780 posée par M. Louis Minetti

    Centre régional de la navigation aérienne d'Aix-en-Provence: respect des droits syndicaux

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00883 posée par M. Félix Ciccolini

    Centre régional de la navigation aérienne d'Aix-en-Provence

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00441 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Navigation aérienne: coopération avec les pays voisins

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16941 posée par M. Jean Francou

    Irrespect des règles de navigation aérienne: sanctions

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01636 posée par M. Jean Francou

    Transformation de l'intitulé de l'aéroport de Marseille (Bouches-du-Rhône) et conséquences pour la ville de Marignane

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06145 posée par M. Pierre Laffitte

    Grève des contrôleurs aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06322 posée par M. Pierre Schiele

    Grève des contrôleurs aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible