Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 2131S posée par Mme Dominique Vérien

    Comptabilisation des enfants en très petites sections

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15523 posée par M. Olivier Cadic

    Enseignants détachés à l'étranger et rentrés en France sans autorisation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10642 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Accueil des jeunes de moins de 14 ans dans les maisons familiales rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0302G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Relations entre l'éducation nationale et les géants d'internet

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1353S posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Mise en oeuvre du plan numérique dans les établissements d'enseignement

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10948 posée par M. Gérard Cornu

    Application de la réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10971 posée par M. Rémy Pointereau

    Réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08858 posée par M. Alain Fauconnier

    Devenir du GRETA Sud-Aveyron

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05044 posée par Mme Samia Ghali

    Reconnaissance du diplôme d'orthophoniste au grade master

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04496 posée par M. Marc Daunis

    Avenir des sections internationales d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible