Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 01979 posée par Mme Viviane Malet

    Difficultés des saisonniers des usines sucrières de La Réunion

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2089S posée par Mme Véronique Guillotin

    Attractivité des carrières hospitalo-universitaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10739 posée par Mme Nassimah Dindar

    Contrats de coopération à La Réunion

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10642 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Accueil des jeunes de moins de 14 ans dans les maisons familiales rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10426 posée par Mme Catherine Deroche

    Situation des conseillers de salariés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0307S posée par Mme Catherine Troendlé

    Publication des chiffres sur la population active

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08858 posée par M. Alain Fauconnier

    Devenir du GRETA Sud-Aveyron

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0730G posée par Mme Claire-Lise Campion

    Congé maternité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23822 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Situation dans les chambres de métiers et de l'artisanat

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17993 posée par M. Alain Vasselle

    Travail des apprentis le dimanche et les jours fériés

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très faible