Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 00660 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Transports scolaires liés à l'enseignement technologique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05279 posée par M. Charles de Cuttoli

    Titularisation des personnels enseignants exerçant à l'étranger : application de la loi du 5 avril 1937

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09385 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Fonctionnement des formations universitaires dites " magistères"

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17428 posée par M. Charles de Cuttoli

    Personnels enseignants à l'étranger : titularisation (loi du 5 avril 1937)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00305 posée par M. Kléber Malécot

    Maintien des établissements scolaires en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10641 posée par M. Georges Mouly

    Réhabilitation des DEA généralistes de la faculté de droit et de sciences économiques de Limoges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13014 posée par M. Alain Vasselle

    Maîtres auxiliaires en fonctions dans les établissements privés sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13015 posée par M. Alain Vasselle

    Enseignants à temps incomplet de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16518 posée par M. Alain Vasselle

    Enseignement de la danse en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16519 posée par M. Alain Vasselle

    Enseignement de la biologie et de la géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible