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Questions avec réponses

28 questions

1. Question n° 2131S posée par Mme Dominique Vérien

   Comptabilisation des enfants en très petites sections

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   10/02/2022

   Pertinence

2. Question n° 2089S posée par Mme Véronique Guillotin

   Attractivité des carrières hospitalo-universitaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   20/01/2022

   Pertinence

3. Question n° 1624S posée par M. Vincent Segouin

   Sauvegarde du patrimoine riparien

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

   08/04/2021

   Pertinence

4. Question n° 1564S posée par Mme Sophie Taillé-Polian

   Enjeux liés à la création d'une régie publique de l'eau dans neuf communes du Val-de-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   04/03/2021

   Pertinence

5. Question n° 1525S posée par M. Cédric Perrin

   Frais d'état civil des petites communes accueillant un grand hôpital

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   18/02/2021

   Pertinence

6. Question n° 0307S posée par Mme Catherine Troendlé

   Publication des chiffres sur la population active

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   29/03/2018

   Pertinence

7. Question n° 1499S posée par M. Daniel Laurent

   Financement des groupements d'associations syndicales de propriétaires par les collectivités territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

   21/07/2016

   Pertinence

8. Question n° 1410S posée par Mme Françoise Férat

   Utilisation des détecteurs de métaux

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   17/03/2016

   Pertinence

9. Question n° 1353S posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Mise en oeuvre du plan numérique dans les établissements d'enseignement

   Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

   28/01/2016

   Pertinence

10. Question n° 0143S posée par M. André Gattolin

    Devenir du bâtiment de l'école d'architecture de Nanterre

    Réponse du Ministère du redressement productif

    27/09/2012

    Pertinence