Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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756 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

635 questions

  1. Question n° 00613 posée par M. Jacques Valade

    Avenir des coursiers internationaux

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00850 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de l'agence de développement régional du cinéma

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06293 posée par M. Xavier de Villepin

    URSS: constitution de sociétés mixtes avec la participation de capitaux occidentaux

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08588 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Réalisation des privatisations

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00660 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Transports scolaires liés à l'enseignement technologique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03183 posée par M. Gérard Roujas

    Restructuration de la société ABG Semca

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04270 posée par M. Raymond Bouvier

    Exploitation des ressources minières de l'Antarctique et risques écologiques

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04350 posée par M. Jean-François Pintat

    Fours auto-incinérateurs

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05279 posée par M. Charles de Cuttoli

    Titularisation des personnels enseignants exerçant à l'étranger : application de la loi du 5 avril 1937

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08137 posée par M. André Bohl

    Versement de l'indemnité de difficultés particulières aux agents des organismes de sécurité sociale d'Alsace et de Moselle

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible