Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 34726 posée par M. Serge Lepeltier

Mise en oeuvre du plan de soins infirmiers et valorisation des soins infirmiers

Réponse du ministère : Santé

02/08/2001
Pertinence
Question n° 34022 posée par Mme Nelly Olin

Situation des infirmiers et infirmières libérales

Réponse du ministère : Santé

21/06/2001
Pertinence
Question n° 30422 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Impact du plan de soins infirmiers (PSI)

Réponse du ministère : Santé

18/01/2001
Pertinence
Question n° 30152 posée par M. Francis Giraud

Mise en uvre du plan de soins infirmiers

Réponse du ministère : Santé

28/12/2000
Pertinence
Question n° 29089 posée par M. Gérard Dériot

Projet de soins infirmiers

Réponse du ministère : Santé

16/11/2000
Pertinence
Question n° 28579 posée par M. Georges Gruillot

Projet de soins infirmiers

Réponse du ministère : Santé

26/10/2000
Pertinence
Question n° 28052 posée par M. Marc Massion

Conséquences de la mise en place du projet de soins infirmiers (PSI)

Réponse du ministère : Santé

05/10/2000
Pertinence
Question n° 27823 posée par M. Jacques Valade

Mise en place du projet de soins infirmiers

Réponse du ministère : Santé

28/09/2000
Pertinence
Question n° 27805 posée par Mme Nelly Olin

Situation des infirmiers et infirmières libérales

Réponse du ministère : Santé

21/09/2000
Pertinence
Question n° 27524 posée par M. Philippe Richert

Mise en place du projet de soins infirmiers (PSI)

Réponse du ministère : Santé

14/09/2000
Pertinence