Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

  1. Question n° 0955S posée par M. Henri Cabanel

    Pénuries du traitement Beyfortus et des médicaments

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08387 posée par M. Bruno Belin

    Répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06284 posée par M. Bruno Belin

    Répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05287 posée par M. Alain Duffourg

    Pénurie de paracétamol et de certains antibiotiques

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04974 posée par Mme Laurence Harribey

    Risque de rupture d'approvisionnement des médicaments d'intérêt thérapeutique majeur

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04089 posée par M. Pierre Charon

    Nouvelle alerte de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sur les ruptures de médicaments antibiotiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03954 posée par M. Yves Détraigne

    Pénuries d'antibiotiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03687 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03326 posée par M. Yves Détraigne

    Remboursement des anticorps monoclonaux anti-CGRP dans la lutte contre la migraine

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02193 posée par Mme Agnès Canayer

    Conditionnement et lisibilité des dates de péremption pour les malvoyants

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible