Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 1872G posée par Mme Catherine Deroche

Conférence du médicament et souveraineté en matière de santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

03/06/2021
Pertinence
Question n° 1846G posée par Mme Corinne Imbert

Difficultés d'accès à certains médicaments pour traiter le cancer du sein

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/05/2021
Pertinence
Question n° 1199G posée par Mme Catherine Deroche

Médicaments innovants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 0880G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/07/2019
Pertinence
Question n° 0891G posée par M. Michel Canévet

Ruptures de stocks de médicaments et officines

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/07/2019
Pertinence
Question n° 0807G posée par M. Jean-François Rapin

Pénurie de cortisone

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

29/05/2019
Pertinence
Question n° 0751G posée par M. Pierre Louault

Levothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/04/2019
Pertinence
Question n° 0525G posée par M. Éric Gold

Pénurie de médicaments

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

31/10/2018
Pertinence
Question n° 0967G posée par M. Olivier Cigolotti

Dépakine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/10/2016
Pertinence
Question n° 0810G posée par Mme Françoise Férat

Prix des médicaments anti-cancéreux

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

01/04/2016
Pertinence