Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

  1. Question n° 01574 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01138 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Impact des pesticides sur la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25039 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Intentions du Gouvernement à la suite de la publication du rapport « Pesticides et effets sur la santé »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19113 posée par Mme Françoise Férat

    Application de la séparation de la vente et du conseil en matière de produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16797 posée par Mme Christine Prunaud

    Charte d'engagements des utilisateurs de produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14542 posée par Mme Françoise Cartron

    Mesures de protection lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14556 posée par M. Daniel Gremillet

    Renforcement de la protection des riverains susceptibles d'être exposés aux produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14258 posée par M. Patrick Chaize

    Conséquences des restrictions d'utilisation de certains produits phytopharmaceutiques pour la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13462 posée par M. Joël Guerriau

    Dangers de certains fongicides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13389 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Séparation des activités de vente et de conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne