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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 07797 posée par M. Fabien Genet

   Identification des causes des infrasons

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   13/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 0559S posée par M. Patrice Joly

   Conséquences de la fermeture de la maternité d'Autun et détresse des populations

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   30/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0348S posée par Mme Sylvie Vermeillet

   Accès aux soins hospitaliers dans le Jura

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   12/01/2023

   Pertinence

4. Question n° 0050S posée par M. Patrice Joly

   Intervention urgente des autorités sanitaires face à l'abandon dont est victime la Nièvre

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   14/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 0024S posée par M. Olivier Rietmann

   Labellisation des hôpitaux de proximité

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   07/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 22920 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

   Non-application du Ségur de la santé aux personnels des centres de santé infirmiers de la fonction publique territoriale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   20/05/2021

   Pertinence

7. Question n° 1297S posée par M. Patrice Joly

   Conditions sanitaires dans la Nièvre

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   08/10/2020

   Pertinence

8. Question n° 15250 posée par M. Patrice Joly

   Réquisitions abusives de masques par l'État aux dépens de la région Bourgogne-Franche-Comté

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   16/04/2020

   Pertinence

9. Question n° 1249G posée par M. Jérôme Durain

   Approvisionnement en masques de protection

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   09/04/2020

   Pertinence

10. Question n° 1251G posée par M. Philippe Bas

    Relations entre l'État et les collectivités locales

    Réponse du Premier ministre

    09/04/2020

    Pertinence