Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 0675G posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Installation des conférences des parties régionales

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

14/12/2023
Pertinence
Question n° 1918G posée par M. Jérôme Durain

Élections départementales et régionales

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/06/2021
Pertinence
Question n° 1840G posée par M. Patrice Joly

Inégalités entre départements dans le cadre du plan de relance

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

20/05/2021
Pertinence
Question n° 1249G posée par M. Jérôme Durain

Approvisionnement en masques de protection

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/04/2020
Pertinence
Question n° 1251G posée par M. Philippe Bas

Relations entre l'État et les collectivités locales

Réponse du Premier ministre

09/04/2020
Pertinence
Question n° 1256G posée par M. Stéphane Ravier

Stratégie en matière de port de masques de protection

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 0967G posée par M. Jérôme Durain

Attaques contre le vivre-ensemble

Réponse du Premier ministre

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0732G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Crise sanitaire forestière

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/04/2019
Pertinence
Question n° 0319G posée par Mme Sylvie Vermeillet

Plans régionaux de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/04/2018
Pertinence