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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
17 questions
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Question n° 07797 posée par M. Fabien Genet
Identification des causes des infrasons
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0559S posée par M. Patrice Joly
Conséquences de la fermeture de la maternité d'Autun et détresse des populations
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 0348S posée par Mme Sylvie Vermeillet
Accès aux soins hospitaliers dans le Jura
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 0050S posée par M. Patrice Joly
Intervention urgente des autorités sanitaires face à l'abandon dont est victime la Nièvre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 0024S posée par M. Olivier Rietmann
Labellisation des hôpitaux de proximité
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 22920 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Non-application du Ségur de la santé aux personnels des centres de santé infirmiers de la fonction publique territoriale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1297S posée par M. Patrice Joly
Conditions sanitaires dans la Nièvre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 15250 posée par M. Patrice Joly
Réquisitions abusives de masques par l'État aux dépens de la région Bourgogne-Franche-Comté
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 1249G posée par M. Jérôme Durain
Approvisionnement en masques de protection
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 1251G posée par M. Philippe Bas
Relations entre l'État et les collectivités locales
Réponse du Premier ministre
Pertinence