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Questions avec réponses

71 questions

1. Question n° 10692 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Cacophonie des titres de transport pour les trains express régionaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 09692 posée par M. Daniel Gremillet

   Projet de passage de trois à deux zones de vacances scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   18/01/2024

   Pertinence

3. Question n° 09548 posée par M. Patrice Joly

   Situation critique des personnels de l'enseignement agricole dans la Nièvre

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0675G posée par M. Jean-Baptiste Blanc

   Installation des conférences des parties régionales

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 0976S posée par Mme Dominique Vérien

   Critères d'attribution du label « quartier prioritaire de la ville »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   14/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 07797 posée par M. Fabien Genet

   Identification des causes des infrasons

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   13/07/2023

   Pertinence

7. Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   25/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 0559S posée par M. Patrice Joly

   Conséquences de la fermeture de la maternité d'Autun et détresse des populations

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   30/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 0515S posée par M. Fabien Genet

   Difficultés de montage des dossiers de subventionnement européen

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   16/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 0348S posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Accès aux soins hospitaliers dans le Jura

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    12/01/2023

    Pertinence