Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

127 questions

Question n° 17480 posée par M. Claude Bérit-Débat

Financement des études en soins infirmiers

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

03/03/2011
Pertinence
Question n° 14900 posée par M. Thierry Repentin

Financement des services de soins infirmiers à domicile en milieu rural et en zone de montagne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

26/08/2010
Pertinence
Question n° 0961S posée par M. Alain Milon

Utilité de l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/07/2010
Pertinence
Question n° 11651 posée par M. Alain Fauconnier

Réquisition des étudiants infirmiers pour la campagne de vaccination contre la grippe A/H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/01/2010
Pertinence
Question n° 11494 posée par M. Marc Daunis

Déremboursement des matériels stériles de soins infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/12/2009
Pertinence
Question n° 11339 posée par M. Jacques Mahéas

Situation des élèves infirmiers dans le dispositif de vaccination contre la grippe A/H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/12/2009
Pertinence
Question n° 10037 posée par Mme Catherine Dumas

Procédure de renouvellement des ordonnances de soins infirmiers pour les affections de longue durée

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/09/2009
Pertinence
Question n° 0564S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Régulation de l'offre de soins infirmiers dans le département du Loiret

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08145 posée par M. Jean Faure

Plafonnement des actes infirmiers de soins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 0493S posée par M. Marc Laménie

Formation des infirmiers et infirmières

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

26/03/2009
Pertinence