Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 08581 posée par M. Rachel Mazuir

    Difficultés d'approvisionnement en médicaments et vaccins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07735 posée par M. Michel Dagbert

    Pénurie de médicaments et de vaccins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07316 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04443 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie récurrente de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04571 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Pénurie grandissante de médicaments sur le territoire national

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04036 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Pénurie grandissante de médicaments sur le territoire national

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03635 posée par M. Arnaud Bazin

    Pénurie inédite de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18018 posée par M. Mathieu Darnaud

    Ruptures de stock de certains médicaments et vaccins en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16404 posée par M. Jean Louis Masson

    Contingentement des médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15260 posée par M. Jean Louis Masson

    Contingentement des médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible