Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 18018 posée par M. Mathieu Darnaud

    Ruptures de stock de certains médicaments et vaccins en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17632 posée par Mme Sophie Primas

    Délais de commercialisation du médicament Sativex

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17635 posée par M. Loïc Hervé

    Réforme de la rémunération des répartiteurs pharmaceutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17176 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Pénurie des médicaments prescrits pour traiter le cancer de la vessie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16404 posée par M. Jean Louis Masson

    Contingentement des médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16203 posée par M. Christian Cambon

    Prescriptions automatiques des génériques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15338 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Pénurie des médicaments prescrits pour traiter le cancer de la vessie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15260 posée par M. Jean Louis Masson

    Contingentement des médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12606 posée par M. Christian Cambon

    Prescriptions automatiques des génériques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0837S posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible