Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 11940 posée par Mme Aline Archimbaud

Traitement de la dégénérescence maculaire liée à l'âge

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/06/2014
Pertinence
Question n° 11219 posée par M. Jean-Claude Leroy

Traitement de la dégénérescence maculaire liée à l'âge

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/04/2014
Pertinence
Question n° 11050 posée par M. Ronan Kerdraon

Traitement de la dégénérescence maculaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/03/2014
Pertinence
Question n° 10320 posée par M. Roland Courteau

Étude des médicaments recensés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/02/2014
Pertinence
Question n° 06743 posée par M. François Grosdidier

Non-remboursement du « Jevtana »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06768 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Remboursement du médicament « Jevtana »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 01711 posée par Mme Sophie Joissains

Retrait de liste de l'Alfalastin

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/09/2012
Pertinence
Question n° 08864 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge du Synagis

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/05/2009
Pertinence
Question n° 08783 posée par M. Alain Fouché

Prise en charge du traitement de la bronchiolite

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08729 posée par M. Ivan Renar

Remboursement du Synagis

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence