Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 10394 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Remboursement de la thérapeutique RhDNase pour le traitement de la mucoviscidose

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03632 posée par M. Edouard Le Jeune

    Remboursement du vaccin contre le germe de l'haemophilus influenzae type B

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16567 posée par M. Pierre Vallon

    Effets secondaires de l'anesthésique Hypnovel

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16568 posée par M. Pierre Vallon

    Effets secondaires du Glyfanan

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06400 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Usage des médicaments à base d'Indalpine sous contrôle médical strict

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04652 posée par M. André Delelis

    Médicaments à vignette bleue: limitation du remboursement à 40%

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03465 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Gaspillage dû au conditionnement des médicaments

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible