Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 22812 posée par M. Roland Povinelli

Conditionnement des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/03/2012
Pertinence
Question n° 17206 posée par M. Philippe Paul

Conditionnement des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/02/2011
Pertinence
Question n° 16106 posée par M. Serge Lagauche

Lutte contre la drépanocytose

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

25/11/2010
Pertinence
Question n° 13471 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Autorisation de mise sur le marché du Vistabel

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/05/2010
Pertinence
Question n° 12802 posée par M. Jacques Blanc

Remboursement des médicaments anticancéreux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 10550 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Danger lié aux contrefaçons de médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/10/2009
Pertinence
Question n° 09803 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Retrait du Di-Antalvic du marché

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/07/2009
Pertinence
Question n° 09808 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Autorisation de l'Agence européenne du médicament pour les noms de médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/07/2009
Pertinence
Question n° 08864 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge du Synagis

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/05/2009
Pertinence
Question n° 08783 posée par M. Alain Fouché

Prise en charge du traitement de la bronchiolite

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence