Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 04443 posée par M. Antoine Lefèvre

Pénurie récurrente de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence
Question n° 23480 posée par Mme Vivette Lopez

Ruptures de stock sur certains médicaments ou vaccins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/10/2016
Pertinence
Question n° 10320 posée par M. Roland Courteau

Étude des médicaments recensés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/02/2014
Pertinence
Question n° 09359 posée par Mme Frédérique Espagnac

Risque de ruptures de stock de certains traitements

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/11/2013
Pertinence
Question n° 07642 posée par M. André Dulait

Autoriser une étude relative à la pharmacovigilance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/07/2013
Pertinence
Question n° 0454S posée par M. Philippe Leroy

Médicament dit générique

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

25/04/2013
Pertinence
Question n° 05969 posée par M. René Beaumont

Accès aux données de santé publique pour les titulaires d'autorisation de la CNIL

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/04/2013
Pertinence
Question n° 05673 posée par M. Roland Courteau

Prescriptions de médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/04/2013
Pertinence
Question n° 05483 posée par M. André Dulait

Autoriser une étude relative à la pharmacovigilance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence
Question n° 05236 posée par M. Raymond Couderc

Surconsommation médicamenteuse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/03/2013
Pertinence