Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

128 questions

  1. Question n° 23300 posée par M. Mathieu Darnaud

    Traitement de la mucoviscidose et mise sur le marché du Kaftrio

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15267 posée par M. Pascal Allizard

    Sédation administrée aux patients atteints du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13636 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Rupture d'approvisionnement de certains médicaments sur le territoire national

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10117 posée par M. Édouard Courtial

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux médicaments déremboursés

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08581 posée par M. Rachel Mazuir

    Difficultés d'approvisionnement en médicaments et vaccins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08108 posée par M. Cédric Perrin

    Pénurie de médicaments contre la maladie de Parkinson

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07735 posée par M. Michel Dagbert

    Pénurie de médicaments et de vaccins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07282 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Distribution du Sinemet

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07316 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07115 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Rupture de stock de médicaments antiparkinsoniens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible