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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
106 questions
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Question n° 1132S posée par M. Michaël Weber
Gestion économique et sociale de l'après-mines
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 08231 posée par M. Christian Bilhac
Reconnaissance Fibromyalgie
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 06669 posée par Mme Catherine Dumas
Reconnaissance des cancers comme maladie professionnelle pour les métiers incluant le travail de nuit
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 04960 posée par M. Michel Dagbert
Indemnisation des ayants droit des victimes des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 02645 posée par M. Jean-Marie Janssens
Règles d'indemnisation des accidentés du travail longue durée ou victimes d'une maladie professionnelle
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 2064G posée par M. Joël Labbé
Inscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies professionnelles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1819G posée par Mme Angèle Préville
Symptômes persistants de la Covid
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 21609 posée par M. Michel Dagbert
Projet de fusion entre l'office national des accidents médicaux et le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0937G posée par M. Yves Daudigny
Budget de la sécurité sociale
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 11519 posée par M. Patrick Chaize
Reconnaissance de la maladie de Lyme
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence