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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 07488 posée par M. Hervé Maurey

   Personnel éducatif d'une école d'une commune nouvelle interdépartementale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   25/10/2018
2. Question n° 06508 posée par M. Hervé Maurey

   Personnel éducatif d'une école d'une commune nouvelle interdépartementale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   02/08/2018
3. Question n° 13281 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

   Journée du 8 octobre 2014

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/10/2014
4. Question n° 13218 posée par M. Yves Détraigne

   Consultation sur le socle commun

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   02/10/2014
5. Question n° 06523 posée par Mme Michelle Demessine

   Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   30/05/2013
6. Question n° 06544 posée par M. Daniel Percheron

   Centres de formation des musiciens intervenant à l'école

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   30/05/2013
7. Question n° 06554 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   30/05/2013
8. Question n° 04666 posée par Mme Laurence Cohen

   Réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   14/02/2013
9. Question n° 04121 posée par M. Ambroise Dupont

   Situation des professeurs de musique territoriaux

   Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

   24/01/2013
10. Question n° 14484 posée par M. Jean Louis Masson

    Pensions de retraite des secrétaires de mairie-instituteurs

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    15/07/2010