Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 11188 posée par M. Bruno Belin

Seuils de décharges de direction

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2024
Question n° 08385 posée par M. Bruno Belin

Financement de l'académie nationale de pharmacie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/09/2023
Question n° 08389 posée par M. Bruno Belin

Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/09/2023
Question n° 06847 posée par M. Bruno Belin

Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/05/2023
Question n° 05131 posée par M. Bruno Belin

Financement de l'académie nationale de pharmacie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/02/2023
Question n° 04409 posée par M. Bruno Belin

Inclusion des notes des épreuves de spécialité dans Parcoursup

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/12/2022
Question n° 03394 posée par M. Bruno Belin

Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques de préparateur technicien en pharmacie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/10/2022
Question n° 00991 posée par M. Bruno Belin

Frais de scolarité des études en institut de formation en masso-kinésithérapie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/07/2022
Question n° 01008 posée par M. Bruno Belin

Suppression du contingent national dans les promotions d'enseignants-chercheurs par le conseil national des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/07/2022
Question n° 00024 posée par M. Bruno Belin

Activité physique quotidienne dans l'enseignement du premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/07/2022