Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

261 questions

  1. Question n° 21546 posée par M. Marc Daunis

    Gestion technique du réseau à haute tension

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  2. Question n° 0743G posée par Mme Mireille Schurch

    Augmentation du prix du gaz

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  3. Question n° 20901 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Devenir de la mission de service public du transport de l'électricité

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  4. Question n° 19178 posée par M. Raymond Vall

    Conséquences du prix des carburants sur les revenus modestes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  5. Question n° 18956 posée par M. Robert Navarro

    Difficultés des artisans des travaux publics et du paysage suite à l'augmentation du prix du carburant

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  6. Question n° 1332S posée par M. Jean Boyer

    Mesures d'allègement des charges d'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  7. Question n° 18515 posée par M. Marcel Rainaud

    Quelle suite après la suppression du bonus écologique pour les motorisations GPL ?

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  8. Question n° 18549 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Transition vers le gazole non routier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  9. Question n° 18392 posée par M. Antoine Lefèvre

    Difficultés entraînées par l'augmentation du prix du carburant en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  10. Question n° 17888 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de création d'un oléoduc reliant le secteur de Carling au réseau allemand

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie