Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 15498 posée par M. Jean Louis Masson

Pollution sonore et règles d'urbanisme

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

13/01/2005
Question n° 19864 posée par M. Gérard Bailly

Réparation de nuisances dues au TGV

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

20/10/2005
Question n° 21837 posée par M. Jean Louis Masson

Pollution sonore et règles d'urbanisme

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

23/02/2006
Question n° 21904 posée par M. Robert Hue

Plan d'exposition au bruit

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

02/03/2006
Question n° 22030 posée par M. François Autain

Mise en oeuvre du plan de gêne sonore de l'aéroport Nantes-Atlantique

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

09/03/2006
Question n° 22475 posée par M. Charles Gautier

Plan de gêne sonore de l'aéroport Nantes-Atlantique

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

30/03/2006
Question n° 24043 posée par M. Gérard Bailly

Réparation de nuisances dues au TGV

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

20/07/2006
Question n° 1110S posée par M. Christian Cambon

Aide financière à l'insonorisation des logements compris dans le plan de gêne sonore de Paris-Orly.

Réponse du Ministère délégué au tourisme

07/09/2006
Question n° 24894 posée par M. Jean Louis Masson

Application aux autoroutes anciennes de la nouvelle norme concernant le seuil de bruit

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

19/10/2006