Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 13755 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Conditions de travail et statut des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 13776 posée par M. Rachel Mazuir

    Reconnaissance du statut des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 13465 posée par M. Bernard Piras

    Situation des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 13318 posée par Mme Patricia Schillinger

    Revalorisation salariale de la profession d'infirmier anesthésiste

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 13378 posée par M. Yannick Botrel

    Inscription à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  6. Question n° 13267 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  7. Question n° 13106 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Situation des infirmiers anesthésistes après le protocole du 2 février 2010

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 12828 posée par M. Yves Krattinger

    Obligation d'affiliation à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 11732 posée par M. Alain Fauconnier

    Personnels infirmiers du secteur public

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 10350 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Affiliation des infirmier(e)s hospitaliers à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports