Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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381 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

223 questions

  1. Question n° 00071 posée par M. Yves Détraigne

    Faciliter la production du médicament en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 00653 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prise en charge de la douleur lors d'une interruption volontaire de grossesse médicamenteuse

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 00697 posée par M. Michel Vaspart

    Vente de médicaments à l'unité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 00699 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des familles touchées par la Dépakine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 00702 posée par M. Daniel Gremillet

    Banalisation de la surconsommation de médicaments psychiatriques en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 01037 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conséquences de la prescription du distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 01042 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Reconnaissance et réparation du préjudice subi par les victimes de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 01082 posée par M. Jean-Claude Carle

    Nouvelle formulation du Lévothyrox prescrit dans le traitement de l'hypothyroïdie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 01139 posée par M. Jean-François Longeot

    Inquiétudes sur la nouvelle formulation du médicament le Lévothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 01161 posée par M. Jacques Legendre

    Impacts sur les patients de la nouvelle composition du Lévothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé