Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 24931 posée par M. Cédric Perrin

    Remboursement des traitements contre l'arthrose

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 24938 posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Prise en charge du traitement de la maladie de Verneuil

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 24951 posée par M. Michel Raison

    Remboursement des traitements contre l'arthrose

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 12580 posée par Mme Françoise Laborde

    Coût des nouveaux traitements de lutte contre l'hépatite C

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 11131 posée par Mme Catherine Procaccia

    Modification des vignettes pharmaceutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  6. Question n° 10320 posée par M. Roland Courteau

    Étude des médicaments recensés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 08514 posée par M. Gilbert Roger

    « Boîtage » pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  8. Question n° 07642 posée par M. André Dulait

    Autoriser une étude relative à la pharmacovigilance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 06743 posée par M. François Grosdidier

    Non-remboursement du « Jevtana »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 06768 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Remboursement du médicament « Jevtana »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé