Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 16328 posée par M. Michel Raison

    Covid-19 et évolution de la fiscalité du mécénat en faveur des associations sportives

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 16252 posée par M. Cédric Perrin

    Évolution de la fiscalité du mécénat en faveur des associations sportives

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 15751 posée par Mme Vivette Lopez

    Secteur du nautisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 15622 posée par M. Pascal Allizard

    Situation des entreprises de loisirs en intérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 13723 posée par M. Jean Louis Masson

    Structures gonflables de jeu

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  6. Question n° 12896 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Pratiques illicites des sites de vente de billets de spectacles et de manifestations sportives

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  7. Question n° 10049 posée par M. Cyril Pellevat

    Forfaits de ski des salariés des domaines skiables

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

  8. Question n° 09749 posée par Mme Muriel Jourda

    Difficultés de la filière équestre

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  9. Question n° 02772 posée par M. Philippe Mouiller

    Imposition des circuits de karting à la taxe foncière des entreprises

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

  10. Question n° 09284 posée par M. Daniel Laurent

    Activités équestres et taux de TVA

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances