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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 10120 posée par M. Patrice Joly
Souffrances vécues par les accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 08826 posée par M. Patrice Joly
Enjeux budgétaires de l'expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée »
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
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Question n° 05261 posée par M. Patrice Joly
Consacrer un statut à part entière pour les infirmiers anesthésistes diplômés d'État
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 04676 posée par M. Patrice Joly
Fin de l'incompatibilité avec le mandat de conseiller communautaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 02683 posée par M. Patrice Joly
Situation préoccupante des salariés des chambres de métiers et de l'artisanat
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
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Question n° 1986S posée par M. Patrice Joly
Rémunération des professionnels du secteur médico-social et du secteur social
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
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Question n° 21730 posée par M. Patrice Joly
Suspension rétroactive du jour de carence pour le personnel soignant contaminé à la Covid-19
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
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Question n° 15135 posée par M. Patrice Joly
Inquiétudes de l'ensemble des professions libérales
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 11535 posée par M. Patrice Joly
Financement des contrats d'apprentissage pour la rentrée 2019
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 10343 posée par M. Patrice Joly
Difficultés de financement des missions locales
Réponse du Ministère du travail