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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 02319 posée par M. Patrice Joly

   Conséquences désastreuses de la diminution du nombre de contrats aidés

   Réponse du Ministère du travail

   07/12/2017
2. Question n° 03999 posée par M. Patrice Joly

   Statut des agents fontainiers présents dans les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

   22/03/2018
3. Question n° 07037 posée par M. Patrice Joly

   Menaces sur les exploitations de production de sapins de Noël

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   04/10/2018
4. Question n° 0513S posée par M. Patrice Joly

   Centre de Nevers de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

   Réponse du Ministère du travail

   08/11/2018
5. Question n° 08869 posée par M. Patrice Joly

   Difficultés rencontrées par les petites communes rurales à la suite de la suppression des contrats aidés

   Réponse du Ministère du travail

   14/02/2019
6. Question n° 09511 posée par M. Patrice Joly

   Risques encourus par les conseils de formation

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   21/03/2019
7. Question n° 10343 posée par M. Patrice Joly

   Difficultés de financement des missions locales

   Réponse du Ministère du travail

   09/05/2019
8. Question n° 11535 posée par M. Patrice Joly

   Financement des contrats d'apprentissage pour la rentrée 2019

   Réponse du Ministère du travail

   18/07/2019
9. Question n° 15135 posée par M. Patrice Joly

   Inquiétudes de l'ensemble des professions libérales

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   09/04/2020
10. Question n° 21730 posée par M. Patrice Joly

    Suspension rétroactive du jour de carence pour le personnel soignant contaminé à la Covid-19

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    25/03/2021