Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
-
Question n° 07954 posée par Mme Claudine Kauffmann
Coût du projet de la « ligne nouvelle » à grande vitesse de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
-
Question n° 12907 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Financement de l'AFITF
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 02489 posée par M. Philippe Kaltenbach
Projet du « Grand Paris Express »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 04342 posée par M. Claude Biwer
Révision du barème de l'éco-pastille pour les véhicules automobiles des personnes handicapées
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 02719 posée par M. François Marc
Écotaxe kilométrique et caractère périphérique et excentré de la Bretagne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
-
Question n° 23749 posée par M. Michel Doublet
Situation des gestionnaires d'aéroports
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 19813 posée par M. Jacques Siffre
Projet de privatisation des sociétés d'autoroutes
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 17766 posée par Mme Catherine Troendlé
Déduction des frais de déplacement
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement