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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 00020 posée par M. Pierre Vallon

   Etablissement d'un premier bilan des mesures en faveur de la sauvegarde d'entreprises du secteur de l'industrie textile

   Réponse du ministère : Industrie

   07/04/1978
2. Question n° 00040 posée par M. Franck Sérusclat

   Conséquences de certains choix dans la politique pharmaceutique française

   Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

   14/04/1978
3. Question n° 00076 posée par M. Jean-François Pintat

   Politique industrielle européenne

   Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

   23/06/1978
4. Question n° 00102 posée par M. Jean Garcia

   Politique industrielle de la France

   Réponse du ministère : Industrie

   21/09/1978
5. Question n° 00451 posée par M. Pierre Vallon

   Sauvegarde de l'industrie automobile

   Réponse du ministère : Industrie

   18/10/1980
6. Question n° 0021A posée par M. Pierre Vallon

   Politique gouvernementale envisagée pour l'industrie textile

   Réponse du ministère : Industrie

   09/07/1981
7. Question n° 0071A posée par M. Pierre Vallon

   Politique du Gouvernement dans le domaine de l'industrie du textile et de l'habillement

   Réponse du ministère : Industrie

   06/07/1983
8. Question n° 0137A posée par M. Guy Allouche

   Mesures en faveur de l'industrie textile

   Réponse du ministère : Industrie

   26/04/1984
9. Question n° 0194A posée par M. Germain Authié

   Situation de l'industrie textile

   Réponse du ministère : Industrie

   16/06/1987
10. Question n° 0099A posée par M. Maurice Schumann

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    09/06/1990