Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

  1. Question n° 00020 posée par M. Pierre Vallon

    Etablissement d'un premier bilan des mesures en faveur de la sauvegarde d'entreprises du secteur de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 00040 posée par M. Franck Sérusclat

    Conséquences de certains choix dans la politique pharmaceutique française

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  3. Question n° 00044 posée par M. Paul Jargot

    Politique en faveur de l'industrialisation en milieu rural et du maintien des activités économiques menacées de disparition

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  4. Question n° 00058 posée par M. Anicet Le Pors

    Objectifs et moyens de la politique industrielle nationale

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 00102 posée par M. Jean Garcia

    Politique industrielle de la France

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 00154 posée par M. Maurice Schumann

    Application de l'arrangement multifibres

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 00200 posée par M. Hector Viron

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 00219 posée par M. Jacques Braconnier

    Sauvegarde de l'industrie française du cycle et du motocycle

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 00397 posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 0001A posée par M. Louis Souvet

    Situation des industries automobile et horlogère en Franche-Comté

    Réponse du ministère : Industrie