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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 0873G posée par M. Cédric Perrin

   Dissuasion nucléaire française et européenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   01/05/2024
2. Question n° 0767G posée par M. Cédric Perrin

   Guerre en Ukraine

   Réponse du Premier ministre

   29/02/2024
3. Question n° 22951 posée par M. Cédric Perrin

   Réforme de l'organisation territoriale de l'État

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   20/05/2021
4. Question n° 18339 posée par M. Cédric Perrin

   Retraités et augmentation du taux de la contribution sociale généralisée

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   22/10/2020
5. Question n° 0666G posée par M. Cédric Perrin

   Débat national

   Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

   15/02/2019
6. Question n° 07341 posée par M. Cédric Perrin

   Voitures radars privatisées

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   18/10/2018
7. Question n° 0483S posée par M. Cédric Perrin

   Adhésion des communes extérieures au Grand Belfort à son service de gardes nature

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   11/10/2018
8. Question n° 05316 posée par M. Cédric Perrin

   Participation des communes au financement du service d'état civil des petites villes hospitalières

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   31/05/2018
9. Question n° 0030G posée par M. Cédric Perrin

   Démission du chef d'état-major des armées

   Réponse du Premier ministre

   21/07/2017
10. Question n° 1141G posée par M. Cédric Perrin

    Avenir du site Alstom de Belfort

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

    10/02/2017