Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 20973 posée par Mme Catherine Dumas

    Pénurie de médicaments contre le cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 17896 posée par Mme Françoise Férat

    Campagne de lutte contre l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 17359 posée par M. Hervé Maurey

    Médicaments contre indiqués aux patients infectés par le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 16283 posée par M. Sébastien Meurant

    Utilisation de la loi sur le secret des affaires pour censurer des informations au sujet du Levothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 14658 posée par M. Laurent Lafon

    Activité de l'association AFM-Téléthon

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 10270 posée par M. François Grosdidier

    Hausse des prescriptions de médicaments à base de méthylphénidate pour les enfants atteints de TDAH

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 08093 posée par M. Michel Amiel

    Lutte contre l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 02813 posée par M. Hervé Maurey

    Automédication

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé