Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 11815 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Services rendus par Météo-France dans les communes de montagne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 10496 posée par Mme Martine Berthet

    Règlement européen des remontées mécaniques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 09491 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Services rendus par Météo-France dans les communes de montagne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 08447 posée par Mme Frédérique Puissat

    Stratégie internationale dite de « ré-ensauvagement »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 08392 posée par M. Guillaume Gontard

    Création de nouvelles routes en montagne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 07654 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Seuils applicables aux aménagements des domaines skiables

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 06041 posée par Mme Vivette Lopez

    Observatoire du mont Aigoual

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 05735 posée par Mme Martine Berthet

    Cessions de bois aux particuliers et affouage en forêts communales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 04770 posée par M. Roland Courteau

    Impact du réchauffement climatique dans les massifs montagneux

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire