Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1524 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

1089 questions

  1. Question n° 17132 posée par Mme Martine Berthet

    Utilisation du géraniol comme alternative aux biocides de synthèse

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 17138 posée par M. Pascal Allizard

    Déploiement et financement des bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 17146 posée par Mme Françoise Férat

    Prix du carbone et compétitivité des entreprises européennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 17158 posée par M. Pascal Allizard

    Collecte et recyclage des déchets

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 17187 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Prolifération des choucas des tours en Finistère

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  6. Question n° 17204 posée par M. Jean-François Longeot

    Épandage des boues et Covid-19

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  7. Question n° 17035 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir du réseau fluvial français

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  8. Question n° 17038 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Fixation d'une part minimale de gaz vert local pour les immeubles neufs et en rénovation lourde

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  9. Question n° 17039 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Incitations fiscales pour les pompes à chaleur de puissance inférieure à 6kW

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  10. Question n° 17044 posée par M. Hervé Maurey

    Lutte contre les chenilles processionnaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité