Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 19502 posée par M. Michel Crucis

    Harmonisation du code du travail et du code de l'aviation civile: bilan des études

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 19600 posée par M. Philippe François

    Productivité du personnel de la compagnie Air France

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 20156 posée par M. Roger Lise

    Martinique: aménagement des installations aéro-portuaires

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 20868 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Redevance pour "services terminaux": création, modalités et coûts

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 21176 posée par M. Marcel Vidal

    Création de lignes aériennes entre Montpellier (Hérault) et les pays méditerranéens

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 22346 posée par M. Marcel Rudloff

    Libéralisation des transports aériens

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 23295 posée par M. Claude Huriet

    Plan d'équipement aéronautique de la région Lorraine

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 23898 posée par M. Marcel Vidal

    Ligne Paris-Montpellier (Hérault): retards des vols

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 24772 posée par M. Hubert Martin

    Confort de la classe tourisme sur les liaisons aériennes entre la métropole et la Réunion

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 25221 posée par M. Henri Belcour

    Sécurité dans les transports aériens

    Réponse du ministère : Transports