Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

336 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

302 questions

  1. Question n° 26272 posée par M. Jean Francou

    Aides attribuées par l'Etat aux différents modes de transports

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 26523 posée par M. Daniel Millaud

    Polynésie française: trafic aérien

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 26775 posée par M. Charles de Cuttoli

    Air-Inter: mauvaise qualité de service

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 27011 posée par M. Louis Perrein

    Villiers-Adam: enquête sur un accident d'avion

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 27049 posée par M. Francis Palmero

    Développement des liaisons aériennes Genève-Méditerranée

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 27178 posée par M. Henri Caillavet

    Transports aériens: trafic charters des compagnies françaises

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 27182 posée par M. Roger Poudonson

    Nord-Pas-de-Calais: plan d'équipement aéronautique

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 27184 posée par M. Roger Poudonson

    Nord-Pas-de-Calais: pistes d'aérodromes

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 27199 posée par M. Jean Colin

    Aéroport de Paris: étalement du trafic dans les périodes de pointe

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 27284 posée par M. Francis Palmero

    Circulation aérienne: qualité du personnel

    Réponse du ministère : Transports