Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0126G posée par M. Michel Alloncle

    Grève d'Air inter

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 0158G posée par M. Louis Souvet

    Grève dans les transports aériens

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 0169G posée par M. Paul Seramy

    Poursuite de la grève des contrôleurs aériens

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 0016G posée par M. Olivier Roux

    Grèves à Air Inter

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 0339G posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Simplification des procédures pour les familles des victimes du vol Paris-Rio

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  6. Question n° 0388G posée par M. Alain Gournac

    Situation des aiguilleurs du ciel

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  7. Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi

    Transports aériens

    Réponse du Ministère chargé des transports

  8. Question n° 0776G posée par Mme Annie David

    Transports aériens

    Réponse du Ministère chargé des transports

  9. Question n° 0687G posée par Mme Josiane Costes

    Sécurité des lignes aériennes

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  10. Question n° 0833G posée par Mme Josiane Costes

    Taxation du kérosène

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire